LA PETITE TOMETTE - Permis de construire et DP

Active
937861367 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/11/2024

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA PETITE TOMETTE

LA PETITE TOMETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montereau-Fault-Yonne.

Profil et organisation

LA PETITE TOMETTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 91330 à Yerres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA PETITE TOMETTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/11/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA PETITE TOMETTE

Activité d’urbanisme de LA PETITE TOMETTE

LA PETITE TOMETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2026 - 10/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PETITE TOMETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/04/2026 - 10/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PETITE TOMETTE

1 autorisation sur la période 10/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Montereau-Fault-Yonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PETITE TOMETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PETITE TOMETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA PETITE TOMETTE

Sources des informations sur LA PETITE TOMETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PETITE TOMETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PETITE TOMETTE ?
LA PETITE TOMETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PETITE TOMETTE ?
Le profil de LA PETITE TOMETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PETITE TOMETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PETITE TOMETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PETITE TOMETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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