LA PATTE AU LOUP - Permis de construire et DP

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445148562 Autre société civile Créée le 23/01/2003

Présentation détaillée de LA PATTE AU LOUP

LA PATTE AU LOUP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamonzie-Saint-Martin.

Profil et organisation

LA PATTE AU LOUP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 24680 à Lamonzie-Saint-Martin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA PATTE AU LOUP
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LA PATTE AU LOUP

Activité d’urbanisme de LA PATTE AU LOUP

LA PATTE AU LOUP compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2017 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PATTE AU LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2017 - 13/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PATTE AU LOUP

1 autorisation sur la période 13/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lamonzie-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PATTE AU LOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PATTE AU LOUP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA PATTE AU LOUP

Sources des informations sur LA PATTE AU LOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PATTE AU LOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PATTE AU LOUP ?
LA PATTE AU LOUP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PATTE AU LOUP ?
Le profil de LA PATTE AU LOUP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PATTE AU LOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PATTE AU LOUP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PATTE AU LOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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