LA PASSERELLE - Permis de construire et DP

Cessée
531293009 Association déclarée Créée le 01/01/2011

Présentation détaillée de LA PASSERELLE

LA PASSERELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.

Profil et organisation

LA PASSERELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA PASSERELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LA PASSERELLE

Activité d’urbanisme de LA PASSERELLE

LA PASSERELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2024 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PASSERELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2024 - 17/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PASSERELLE

1 autorisation sur la période 17/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PASSERELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PASSERELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA PASSERELLE

Sources des informations sur LA PASSERELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PASSERELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PASSERELLE ?
LA PASSERELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PASSERELLE ?
Le profil de LA PASSERELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PASSERELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PASSERELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PASSERELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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