LA MOTTERAYE SCEA - Permis de construire et DP

Active
820131399 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2016

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA MOTTERAYE SCEA

LA MOTTERAYE SCEA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Renouard.

Profil et organisation

LA MOTTERAYE SCEA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14140 à LIVAROT-PAYS-D'AUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MOTTERAYE SCEA
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA MOTTERAYE SCEA

Activité d’urbanisme de LA MOTTERAYE SCEA

LA MOTTERAYE SCEA compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2016 - 12/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MOTTERAYE SCEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2016 - 12/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MOTTERAYE SCEA

2 autorisations sur la période 31/08/2016 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Renouard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MOTTERAYE SCEA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fontaine Boivin, Le Renouard (61120) PC Mixte A6, A8 668 334 m² 4 952 m² 2025/09/12
Les Viquelieres, Le Renouard (61120) PC Locaux 0A206 77 719 m² 1 149 m² 2016/08/31

Répartition géographique des autorisations de LA MOTTERAYE SCEA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA MOTTERAYE SCEA

Sources des informations sur LA MOTTERAYE SCEA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MOTTERAYE SCEA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MOTTERAYE SCEA ?
LA MOTTERAYE SCEA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MOTTERAYE SCEA ?
Le profil de LA MOTTERAYE SCEA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MOTTERAYE SCEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MOTTERAYE SCEA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MOTTERAYE SCEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides