LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES - Permis de construire et DP

Active
920942778 Association déclarée Créée le 21/09/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chauffailles.

Profil et organisation

LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71170 à Chauffailles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
21/09/2005

Siège social

Permis de construire et DP de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

Activité d’urbanisme de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2025 - 03/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/04/2025 - 03/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

1 autorisation sur la période 03/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chauffailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

Sources des informations sur LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES ?
LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES ?
Le profil de LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MOSQUEE DE CHAUFFAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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