LA MAISONNEE - Permis de construire et DP

Active
893651240 Autre société civile Créée le 20/01/2021

Présentation détaillée de LA MAISONNEE

LA MAISONNEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Binges.

Profil et organisation

LA MAISONNEE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21270 à Binges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MAISONNEE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LA MAISONNEE

Activité d’urbanisme de LA MAISONNEE

LA MAISONNEE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/10/2023 - 06/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISONNEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/10/2023 - 06/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MAISONNEE

1 autorisation sur la période 06/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Binges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISONNEE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue Du Val De Saone, Binges (21270) PC Logement AB55 891 m² 141 m² 2023/10/06

Répartition géographique des autorisations de LA MAISONNEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA MAISONNEE

Sources des informations sur LA MAISONNEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MAISONNEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISONNEE ?
LA MAISONNEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISONNEE ?
Le profil de LA MAISONNEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISONNEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISONNEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISONNEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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