2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA LOYAUTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
LA LOYAUTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA LOYAUTE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2013 - 30/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA LOYAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA LOYAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De La Loyaute, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | A508, A4 | 6 120 m² | 134 m² | 2013/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
