LA JOYEUSE GARDE - Permis de construire et DP

Active
880006796 Société civile immobilière Créée le 06/12/2019

Infos clés

Présentation détaillée de LA JOYEUSE GARDE

LA JOYEUSE GARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouilly-Sacey.

Profil et organisation

LA JOYEUSE GARDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 10270 à LUSIGNY-SUR-BARSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA JOYEUSE GARDE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LA JOYEUSE GARDE

Activité d’urbanisme de LA JOYEUSE GARDE

LA JOYEUSE GARDE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2022 - 13/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA JOYEUSE GARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2022 - 13/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA JOYEUSE GARDE

2 autorisations sur la période 31/08/2022 - 13/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rouilly-Sacey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA JOYEUSE GARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Surgale, Rouilly-Sacey (10220) PC Logement AB230, AB353 1 909 m² 78 m² 2024/02/13
6 Rue De Surgale, Rouilly-Sacey (10220) PC Logement AB230, AB353 1 909 m² 142 m² 2022/08/31

Répartition géographique des autorisations de LA JOYEUSE GARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA JOYEUSE GARDE

Sources des informations sur LA JOYEUSE GARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA JOYEUSE GARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA JOYEUSE GARDE ?
LA JOYEUSE GARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA JOYEUSE GARDE ?
Le profil de LA JOYEUSE GARDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA JOYEUSE GARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA JOYEUSE GARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA JOYEUSE GARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides