LA JATTE - Permis de construire et DP

Cessée
511612814 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2009

Présentation détaillée de LA JATTE

LA JATTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montonvillers.

Profil et organisation

LA JATTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 80260 à Montonvillers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA JATTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LA JATTE

Activité d’urbanisme de LA JATTE

LA JATTE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2013 - 12/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA JATTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/06/2013 - 12/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA JATTE

1 autorisation sur la période 12/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montonvillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA JATTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA JATTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA JATTE

Sources des informations sur LA JATTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA JATTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA JATTE ?
LA JATTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA JATTE ?
Le profil de LA JATTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA JATTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA JATTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA JATTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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