LA GRATTE PAILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA GRATTE PAILLE
LA GRATTE PAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brochon.
Profil et organisation
LA GRATTE PAILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21220 à BROCHON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA GRATTE PAILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/11/2014
Siège social
Permis de construire et DP de LA GRATTE PAILLE
Activité d’urbanisme de LA GRATTE PAILLE
LA GRATTE PAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/07/2015 - 05/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA GRATTE PAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA GRATTE PAILLE
2 autorisations sur la période 14/07/2015 - 05/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Brochon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA GRATTE PAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Chem Rural N 8 Dit De Bergis, Brochon (21220) | PC Locaux | A163, A160 | — | 145 m² | 2015/08/05 |
| Chem Rural N 8 Dit De Bergis Gratte Paille, Brochon (21220) | PC Locaux | A163, A160 | — | 145 m² | 2015/07/14 |
Répartition géographique des autorisations de LA GRATTE PAILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA GRATTE PAILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA GRATTE PAILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.