LA GRANGE COCARDE - Permis de construire et DP

Active
450788575 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA GRANGE COCARDE

LA GRANGE COCARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Tholome.

Profil et organisation

LA GRANGE COCARDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74250 à SAINT-JEAN-DE-THOLOME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA GRANGE COCARDE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LA GRANGE COCARDE

Activité d’urbanisme de LA GRANGE COCARDE

LA GRANGE COCARDE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2017 - 04/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA GRANGE COCARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2017 - 04/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA GRANGE COCARDE

2 autorisations sur la période 11/10/2017 - 04/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Tholome.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA GRANGE COCARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Impasse De Grange Cocarde, Saint-Jean-de-Tholome (74250) PC Locaux 0A3776 8 029 m² 314 m² 2024/11/04
Grange Cocarde, Saint-Jean-de-Tholome (74250) PC Locaux 0A3776 8 029 m² 109 m² 2017/10/11

Répartition géographique des autorisations de LA GRANGE COCARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA GRANGE COCARDE

Sources des informations sur LA GRANGE COCARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA GRANGE COCARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA GRANGE COCARDE ?
LA GRANGE COCARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA GRANGE COCARDE ?
Le profil de LA GRANGE COCARDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA GRANGE COCARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA GRANGE COCARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA GRANGE COCARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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