LA FORET BONAMY - Permis de construire et DP

Active
352913594 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA FORET BONAMY

LA FORET BONAMY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémentines.

Profil et organisation

LA FORET BONAMY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49340 à TREMENTINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FORET BONAMY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de LA FORET BONAMY

Activité d’urbanisme de LA FORET BONAMY

LA FORET BONAMY compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2014 - 04/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FORET BONAMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/06/2014 - 04/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FORET BONAMY

3 autorisations sur la période 28/06/2014 - 04/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Trémentines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FORET BONAMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Foret, Trémentines (49340) PC Locaux ZL46, ZL50 65 485 m² 1 058 m² 2020/08/04
La Foret, Trémentines (49340) PC Locaux ZL58, ZL59 48 364 m² 1 843 m² 2016/12/28
La Foret, Trémentines (49340) PC Locaux ZL51 7 254 m² 206 m² 2014/06/28

Répartition géographique des autorisations de LA FORET BONAMY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA FORET BONAMY

Sources des informations sur LA FORET BONAMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FORET BONAMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FORET BONAMY ?
LA FORET BONAMY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FORET BONAMY ?
Le profil de LA FORET BONAMY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FORET BONAMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FORET BONAMY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FORET BONAMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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