Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Pasteur, Quincy-Voisins (77860) | PA | AX37, AX38 | — | 2013/06/13 |
LA FONTAINE - Permis d'aménager
Cessée
791236003
Société en nom collectif
Créée le 01/02/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA FONTAINE
LA FONTAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quincy-Voisins.
Profil et organisation
LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 77860 à Quincy-Voisins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2013
Siège social
Permis d'aménager de LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de LA FONTAINE
LA FONTAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/06/2013 - 13/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA FONTAINE
1 autorisation sur la période 13/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Quincy-Voisins.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
J ET R INVEST
SIREN 482915873
Même département de siège
43 autorisations
43 PC
LP CONSTRUCTION
SIREN 381515022
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
2 PD
GOLD INVESTISSEMENT
SIREN 798246724
Même département de siège
24 autorisations
21 PC
3 PD
CONSTRUCTION PROMOTION IMMOBILIER HABITATION
SIREN 788635100
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PA
DAMS EVOLUTION
SIREN 499314516
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
M2P
SIREN 819997289
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
Sources des informations sur LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA FONTAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FONTAINE ?
LA FONTAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FONTAINE ?
Le profil de LA FONTAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable