2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LA FONCIERE DES LACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Doussard.
LA FONCIERE DES LACS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73100 à Brison-Saint-Innocent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FONCIERE DES LACS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2021 - 27/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE DES LACS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mouxy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONCIERE DES LACS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Notre-Dame Des Neig, Mouxy (73100) | PC Logement | 0C3274 | 541 m² | 122 m² | 2022/04/27 |
1 autorisation sur la période 06/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Doussard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Reisse, Doussard (74210) | PA | 0B3199, 0B3200 | 1 672 m² | 2021/07/06 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
