2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA FERME DU VIEUX CHENE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fosses.
LA FERME DU VIEUX CHENE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79360 aux Fosses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU VIEUX CHENE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2013 - 23/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU VIEUX CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Fosses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU VIEUX CHENE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Vieux Chene Le Puy Des Fosses, Les Fosses (79360) | PC Locaux | B71, B72 | 4 078 m² | 165 m² | 2013/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
