LA FERME DU TRESOR - Permis de construire et DP

Active
495352783 Autre société civile PME Créée le 27/03/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME DU TRESOR

LA FERME DU TRESOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

LA FERME DU TRESOR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 27630 VEXIN-SUR-EPTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DU TRESOR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/03/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DU TRESOR

Activité d’urbanisme de LA FERME DU TRESOR

LA FERME DU TRESOR compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 25/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU TRESOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2016 - 25/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DU TRESOR

2 autorisations sur la période 03/08/2016 - 25/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU TRESOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Route De L Abbaye - Bus St, Vexin-sur-Epte (27510) PC Locaux ZD44, ZD65 50 466 m² 1 325 m² 2022/11/25
8 Rue Du Pincerais, Conflans-Sainte-Honorine (78700) DP Logement AP254 363 m² 80 m² 2016/08/03

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU TRESOR

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA FERME DU TRESOR

Sources des informations sur LA FERME DU TRESOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DU TRESOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU TRESOR ?
LA FERME DU TRESOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU TRESOR ?
Le profil de LA FERME DU TRESOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU TRESOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU TRESOR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU TRESOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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