2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DU SOUS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-en-Haut.
LA FERME DU SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69850 à Saint-Martin-en-Haut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU SOUS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2018 - 24/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU SOUS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/08/2018 - 24/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-en-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Malacombe, Saint-Martin-en-Haut (69850) | PC Locaux | AP28, AP30 | 66 319 m² | 200 m² | 2018/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
