LA FERME DU SOUS BOIS - Permis de construire et DP

Active
382195972 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/05/1991

Infos clés

Présentation détaillée de LA FERME DU SOUS BOIS

LA FERME DU SOUS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

LA FERME DU SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DU SOUS BOIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/05/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DU SOUS BOIS

Activité d’urbanisme de LA FERME DU SOUS BOIS

LA FERME DU SOUS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2018 - 24/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU SOUS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2018 - 24/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DU SOUS BOIS

2 autorisations sur la période 30/08/2018 - 24/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut-Soly, Thurins (69510) PC Locaux AK846, AK844 38 103 m² 3 456 m² 2025/09/24
Malacombe, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AP28, AP30 66 319 m² 200 m² 2018/08/30

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU SOUS BOIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME DU SOUS BOIS

Sources des informations sur LA FERME DU SOUS BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DU SOUS BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU SOUS BOIS ?
LA FERME DU SOUS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU SOUS BOIS ?
Le profil de LA FERME DU SOUS BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU SOUS BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU SOUS BOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU SOUS BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides