2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DU PETIT CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.
LA FERME DU PETIT CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35600 à Sainte-Marie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU PETIT CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2018 - 10/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU PETIT CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/09/2018 - 10/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU PETIT CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Landes Sous L Orme, Sainte-Marie (35600) | PC Locaux | YA96 | 70 150 m² | 40 m² | 2020/01/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Landes Sous L Ombre, Sainte-Marie (35600) | PC Locaux | YA96, YA103 | 78 530 m² | 4 491 m² | 2018/09/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
