Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tatttescombe De Glienaz, Cruseilles (74350) | PA | OD493, OD492 | — | 2013/10/22 |
LA FERME DU PERE NOEL - Permis d'aménager
Active
442055885
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/05/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA FERME DU PERE NOEL
LA FERME DU PERE NOEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cruseilles.
Profil et organisation
LA FERME DU PERE NOEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 74350 à Saint-Blaise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FERME DU PERE NOEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2002
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de LA FERME DU PERE NOEL
Activité d’urbanisme de LA FERME DU PERE NOEL
LA FERME DU PERE NOEL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2013 - 22/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU PERE NOEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/10/2013 - 22/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA FERME DU PERE NOEL
1 autorisation sur la période 22/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cruseilles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU PERE NOEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FERME DU PERE NOEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DUVERNAY
SIREN 408601938
Même département de siège
33 autorisations
33 PC
AIRPORC
SIREN 351644158
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GAEC LES MONTAGNARDS
SIREN 383764495
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GAEC LE FERME DE BORNETTE
SIREN 352136444
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DE MIRIBEL
SIREN 388197600
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
LE VUZON
SIREN 530787720
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LA FERME DU PERE NOEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA FERME DU PERE NOEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU PERE NOEL ?
LA FERME DU PERE NOEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU PERE NOEL ?
Le profil de LA FERME DU PERE NOEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU PERE NOEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU PERE NOEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU PERE NOEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable