2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
5
LA FERME DU DONJON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Drumettaz-Clarafond.
LA FERME DU DONJON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73420 à Drumettaz-Clarafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU DONJON compte 5 autorisations recensées sur la période 16/12/2019 - 20/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU DONJON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/12/2019 - 20/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Drumettaz-Clarafond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU DONJON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Chef Lieu Le Donjon, Drumettaz-Clarafond (73420) | DP Locaux | 0B3119, 0B3121 | 7 940 m² | 376 m² | 2019/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
