LA FERME DU BOSQUET - Permis de construire et DP

Cessée
811263946 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/04/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA FERME DU BOSQUET

LA FERME DU BOSQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quiévy.

Profil et organisation

LA FERME DU BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59214 à Quiévy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA FERME DU BOSQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
15/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DU BOSQUET

Activité d’urbanisme de LA FERME DU BOSQUET

LA FERME DU BOSQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 31/03/2017 - 31/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU BOSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/03/2017 - 31/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DU BOSQUET

1 autorisation sur la période 31/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Quiévy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU BOSQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hameau D'herpigny, Quiévy (59214) PC Locaux ZI99, ZI100 17 276 m² 337 m² 2017/03/31

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU BOSQUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA FERME DU BOSQUET

Sources des informations sur LA FERME DU BOSQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DU BOSQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU BOSQUET ?
LA FERME DU BOSQUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU BOSQUET ?
Le profil de LA FERME DU BOSQUET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU BOSQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides