2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DES DEUX RUISSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ercé-près-Liffré.
LA FERME DES DEUX RUISSEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35340 à Ercé-près-Liffré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES DEUX RUISSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2022 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES DEUX RUISSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/11/2022 - 17/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ercé-près-Liffré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES DEUX RUISSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Las La Bouffeyere, Ercé-près-Liffré (35340) | PC Locaux | ZA6 | 30 895 m² | 40 m² | 2023/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bouffeyere, Ercé-près-Liffré (35340) | PC Locaux | ZA6 | 30 895 m² | 2 959 m² | 2022/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
