LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN - Permis de construire et DP

Active
511152381 Association déclarée PME Créée le 19/12/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Évron.

Profil et organisation

LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 53150 EVRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
19/12/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

Activité d’urbanisme de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2019 - 10/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/06/2019 - 10/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

3 autorisations sur la période 24/06/2019 - 10/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Évron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Des Ormes Lot 1, Sainte-Gemmes-le-Robert (53600) PC Locaux H1048 756 m² 2020/12/10
107 Route D'asse, Évron (53600) PC Locaux D955 35 798 m² 455 m² 2019/12/23
8 Place De La Basilique, Évron (53600) PC Locaux AK79, AK142 35 281 m² 622 m² 2019/06/24

Répartition géographique des autorisations de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

Sources des informations sur LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN ?
LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN ?
Le profil de LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CONGREGATION DE LA COMMUNAUTE ST MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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