LA COMBE EFC - Permis de construire et DP

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533898573 Société civile immobilière Créée le 28/06/2011

Présentation détaillée de LA COMBE EFC

LA COMBE EFC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ceillac.

Profil et organisation

LA COMBE EFC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05600 à Ceillac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA COMBE EFC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LA COMBE EFC

Activité d’urbanisme de LA COMBE EFC

LA COMBE EFC compte 1 autorisation recensée sur la période 01/11/2014 - 01/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA COMBE EFC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/11/2014 - 01/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA COMBE EFC

1 autorisation sur la période 01/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ceillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COMBE EFC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA COMBE EFC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA COMBE EFC

Sources des informations sur LA COMBE EFC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA COMBE EFC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA COMBE EFC ?
LA COMBE EFC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA COMBE EFC ?
Le profil de LA COMBE EFC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA COMBE EFC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA COMBE EFC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA COMBE EFC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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