basedespermis.fr

LA CLAUSERIE - Permis de construire et DP

Active
533613378 Société civile immobilière Créée le 06/07/2011

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA CLAUSERIE

LA CLAUSERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carros.

Profil et organisation

LA CLAUSERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59140 à Dunkerque.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CLAUSERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
06/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LA CLAUSERIE

Activité d’urbanisme de LA CLAUSERIE

LA CLAUSERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 09/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CLAUSERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/08/2016 - 09/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CLAUSERIE

3 autorisations sur la période 09/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Carros.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CLAUSERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LA CLAUSERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Carros

3 autorisations

Département représenté

Alpes-Maritimes (06)

3 autorisations

Demandeurs comparables à LA CLAUSERIE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CEETRUS FRANCE
SIREN 969201532
Même secteur et même département
136 autorisations 114 PC 8 PA 14 PD
DECATHLON
SIREN 306138900
Même secteur et même département
85 autorisations 67 PC 8 PA 10 PD
L IMMOBILIERE LEROY MERLIN FRANCE
SIREN 421227224
Même secteur et même département
65 autorisations 62 PC 2 PA 1 PD
IMWO FRANCE
SIREN 353627664
Même secteur et même département
61 autorisations 40 PC 21 PA
L'IMMOBILIERE CASTORAMA
SIREN 451671028
Même secteur et même département
48 autorisations 46 PC 1 PA 1 PD
VILOGIA LOGIFIM
SIREN 890924251
Même secteur et même département
18 autorisations 8 PC 10 PD

Sources des informations sur LA CLAUSERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CLAUSERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CLAUSERIE ?
LA CLAUSERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CLAUSERIE ?
Le profil de LA CLAUSERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CLAUSERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CLAUSERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CLAUSERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides