LA CITE DU BOIS - Permis de construire et DP

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495304479 Société civile immobilière Créée le 20/03/2007

Présentation détaillée de LA CITE DU BOIS

LA CITE DU BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genis-l'Argentière.

Profil et organisation

LA CITE DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69440 à Mornant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA CITE DU BOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LA CITE DU BOIS

Activité d’urbanisme de LA CITE DU BOIS

LA CITE DU BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2019 - 03/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CITE DU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2019 - 03/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CITE DU BOIS

1 autorisation sur la période 03/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Genis-l'Argentière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CITE DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LA CITE DU BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA CITE DU BOIS

Sources des informations sur LA CITE DU BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CITE DU BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CITE DU BOIS ?
LA CITE DU BOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CITE DU BOIS ?
Le profil de LA CITE DU BOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CITE DU BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CITE DU BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CITE DU BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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