LA CHEVAINE - Permis de construire et DP

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797779527 Société civile immobilière Créée le 01/10/2013

Infos clés

Présentation détaillée de LA CHEVAINE

LA CHEVAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu.

Profil et organisation

LA CHEVAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02820 à Montaigu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CHEVAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LA CHEVAINE

Activité d’urbanisme de LA CHEVAINE

LA CHEVAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/12/2014 - 30/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CHEVAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/12/2014 - 30/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CHEVAINE

1 autorisation sur la période 30/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montaigu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CHEVAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De St Erme Rue Du Billon, Montaigu (02820) PC Locaux E759 467 m² 224 m² 2014/12/30

Répartition géographique des autorisations de LA CHEVAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA CHEVAINE

Sources des informations sur LA CHEVAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CHEVAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CHEVAINE ?
LA CHEVAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CHEVAINE ?
Le profil de LA CHEVAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CHEVAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CHEVAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CHEVAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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