LA CHAPONIERE - Permis de construire et DP

Active
839569084 Autre société civile Créée le 27/04/2018

Infos clés

Présentation détaillée de LA CHAPONIERE

LA CHAPONIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massignieu-de-Rives.

Profil et organisation

LA CHAPONIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01300 à MASSIGNIEU-DE-RIVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CHAPONIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA CHAPONIERE

Activité d’urbanisme de LA CHAPONIERE

LA CHAPONIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2020 - 12/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CHAPONIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2020 - 12/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CHAPONIERE

2 autorisations sur la période 29/06/2020 - 12/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Massignieu-de-Rives.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CHAPONIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Du Lit Au Roi Chaponiere, Massignieu-de-Rives (01300) PC Logement 0B1093 761 m² 95 m² 2023/12/12
La Chaponiere, Massignieu-de-Rives (01300) PC Logement 0B1094 705 m² 105 m² 2020/06/29

Répartition géographique des autorisations de LA CHAPONIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA CHAPONIERE

Sources des informations sur LA CHAPONIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CHAPONIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CHAPONIERE ?
LA CHAPONIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CHAPONIERE ?
Le profil de LA CHAPONIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CHAPONIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CHAPONIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CHAPONIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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