2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LA CHAPELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-de-la-Tour.
LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69700 à Montagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA CHAPELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2014 - 26/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CHAPELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-de-la-Tour.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Monte Du Ronfet Le Flachey, La Chapelle-de-la-Tour (38110) | PA | AE12, AE10 | — | 2014/02/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
