Présentation détaillée de LA CHAPELAINE DES GLACES
LA CHAPELAINE DES GLACES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-sur-Erdre.
Profil et organisation
LA CHAPELAINE DES GLACES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LA CHAPELAINE DES GLACES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
LA CHAPELAINE DES GLACES compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/01/2024 - 12/01/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CHAPELAINE DES GLACES, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/01/2024 - 12/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA CHAPELAINE DES GLACES
1 autorisation sur la période 12/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA CHAPELAINE DES GLACES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CHAPELAINE DES GLACES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CHAPELAINE DES GLACES ?
LA CHAPELAINE DES GLACES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CHAPELAINE DES GLACES ?
Le profil de LA CHAPELAINE DES GLACES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CHAPELAINE DES GLACES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CHAPELAINE DES GLACES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CHAPELAINE DES GLACES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.