LA BERGERE - Permis de construire et DP

Active
412077380 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/04/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA BERGERE

LA BERGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aizenay.

Profil et organisation

LA BERGERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85190 AIZENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BERGERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
18/04/1997

Siège social

Permis de construire et DP de LA BERGERE

Activité d’urbanisme de LA BERGERE

LA BERGERE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2013 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BERGERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2013 - 27/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA BERGERE

2 autorisations sur la période 19/06/2013 - 27/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aizenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BERGERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Thibergere, Aizenay (85190) PC Locaux YS110, YS123 68 890 m² 1 433 m² 2022/09/27
La Thibergere, Aizenay (85190) PC Locaux YS123 120 m² 2013/06/19

Répartition géographique des autorisations de LA BERGERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA BERGERE

Sources des informations sur LA BERGERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BERGERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BERGERE ?
LA BERGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BERGERE ?
Le profil de LA BERGERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BERGERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BERGERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BERGERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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