L91 - Permis de construire et DP

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904959947 Société civile immobilière Créée le 27/10/2021

Présentation détaillée de L91

L91 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.

Profil et organisation

L91 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L91
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de L91

Activité d’urbanisme de L91

L91 compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2022 - 24/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L91, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2022 - 24/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L91

1 autorisation sur la période 24/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L91 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L91

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L91

Sources des informations sur L91

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L91

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L91 ?
L91 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L91 ?
Le profil de L91 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L91 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L91 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L91 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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