L USINE - Permis de construire et DP

Active
444071062 Société civile immobilière PME Créée le 01/10/2002

Infos clés

Présentation détaillée de L USINE

L USINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belley.

Profil et organisation

L USINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01350 à CULOZ-BEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L USINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L USINE

Activité d’urbanisme de L USINE

L USINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 13/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L USINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/06/2021 - 13/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de L USINE

2 autorisations sur la période 22/06/2021 - 13/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L USINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4-5 Place De La Victoire, Belley (01300) DP Logement AL454, AL150 258 m² 90 m² 2024/03/13
En Perne, Virieu-le-Grand (01510) PC Locaux 0B1158, 0B1067 533 m² 2021/06/22

Répartition géographique des autorisations de L USINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L USINE

Sources des informations sur L USINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L USINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L USINE ?
L USINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L USINE ?
Le profil de L USINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L USINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L USINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L USINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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