L ETINCELLE - Permis de construire et DP

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502465743 Société civile immobilière Créée le 04/12/2007

Infos clés

Présentation détaillée de L ETINCELLE

L ETINCELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malaucène.

Profil et organisation

L ETINCELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84340 à Malaucène.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L ETINCELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/12/2007

Siège social

Permis de construire et DP de L ETINCELLE

Activité d’urbanisme de L ETINCELLE

L ETINCELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2018 - 16/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L ETINCELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2018 - 16/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L ETINCELLE

1 autorisation sur la période 16/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Malaucène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L ETINCELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de L ETINCELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L ETINCELLE

Sources des informations sur L ETINCELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L ETINCELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L ETINCELLE ?
L ETINCELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L ETINCELLE ?
Le profil de L ETINCELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L ETINCELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L ETINCELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L ETINCELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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