2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
KUZUL SKOAZELL DIWAN ORVEZ / COMITE DE SOUTIEN A L'ECOLE DIWAN D'ORVAULT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
KUZUL SKOAZELL DIWAN ORVEZ / COMITE DE SOUTIEN A L'ECOLE DIWAN D'ORVAULT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
KUZUL SKOAZELL DIWAN ORVEZ / COMITE DE SOUTIEN A L'ECOLE DIWAN D'ORVAULT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour KUZUL SKOAZELL DIWAN ORVEZ / COMITE DE SOUTIEN A L'ECOLE DIWAN D'ORVAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Orvault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KUZUL SKOAZELL DIWAN ORVEZ / COMITE DE SOUTIEN A L'ECOLE DIWAN D'ORVAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Landreau, Orvault (44700) | PC Locaux | CB285 | 1 280 m² | 72 m² | 2024/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
