2,98 M
autorisations d'urbanisme
Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
K.S PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fenouillet.
K.S PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à Fenouillet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
K.S PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2025 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour K.S PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fenouillet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à K.S PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Étienne Billières, Fenouillet (31150) | DP Logement | BI285, BI289 | 759 m² | — | 2026/05/22 |
1 autorisation sur la période 21/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fenouillet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Etienne Billieres, Fenouillet (31150) | PD | BI1, BI83 | 2 237 m² | 2025/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
