KM - Permis de construire et DP

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994985984 Société civile immobilière Créée le 01/01/2026

Présentation détaillée de KM

KM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frouard.

Profil et organisation

KM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54670 à Custines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
KM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de KM

Activité d’urbanisme de KM

KM compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2026 - 30/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2026 - 30/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de KM

1 autorisation sur la période 30/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Frouard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Rays, Frouard (54390) DP Logement AN277, AN274 145 m² 67 m² 2026/04/30

Répartition géographique des autorisations de KM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à KM

Sources des informations sur KM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KM ?
KM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KM ?
Le profil de KM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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