Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Xavier Privas, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | AC170 | 708 m² | 2026/06/29 |
KHC IMMO - Permis de démolir
Active
932373962
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/08/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de KHC IMMO
KHC IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
KHC IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01960 à Péronnas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- KHC IMMO
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 66.30Z - Gestion de fonds
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de KHC IMMO
Activité d’urbanisme de KHC IMMO
KHC IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2026 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour KHC IMMO, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2026 - 29/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de KHC IMMO
1 autorisation sur la période 29/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de KHC IMMO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à KHC IMMO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
INOVEAM
SIREN 804056109
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
BATIPLUS 2
SIREN 520674334
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SL EXPANSION
SIREN 523903144
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL GOZ-INVEST
SIREN 529695579
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
TRIV INVEST
SIREN 794804559
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GROUPE DAVID GERBIER
SIREN 330283946
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur KHC IMMO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur KHC IMMO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KHC IMMO ?
KHC IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KHC IMMO ?
Le profil de KHC IMMO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KHC IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KHC IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KHC IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable