KER-VS. - Permis de construire et DP

Cessée
793561887 Société civile immobilière Créée le 01/05/2013

Présentation détaillée de KER-VS.

KER-VS. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-sur-Erdre.

Profil et organisation

KER-VS. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
KER-VS.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de KER-VS.

Activité d’urbanisme de KER-VS.

KER-VS. compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2024 - 27/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KER-VS., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2024 - 27/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de KER-VS.

1 autorisation sur la période 27/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KER-VS. dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de KER-VS.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à KER-VS.

Sources des informations sur KER-VS.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KER-VS.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KER-VS. ?
KER-VS. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KER-VS. ?
Le profil de KER-VS. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KER-VS. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KER-VS. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KER-VS. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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