KA - Permis de construire et DP

Active
807607395 Autre société civile Créée le 22/10/2014

Présentation détaillée de KA

KA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

KA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06210 à Mandelieu-la-Napoule.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
KA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de KA

Activité d’urbanisme de KA

KA compte 1 autorisation recensée sur la période 08/12/2016 - 08/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/12/2016 - 08/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de KA

1 autorisation sur la période 08/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
255 Chemi Des Cardelines, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BW59 — 97 m² 2016/12/08

Répartition géographique des autorisations de KA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à KA

Sources des informations sur KA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KA ?
KA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KA ?
Le profil de KA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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