K3M - Permis de construire et DP

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494211022 Société civile immobilière Créée le 01/01/2007

Présentation détaillée de K3M

K3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trouhans.

Profil et organisation

K3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21850 à Saint-Apollinaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
K3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de K3M

Activité d’urbanisme de K3M

K3M compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2018 - 15/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour K3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/10/2018 - 15/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de K3M

1 autorisation sur la période 15/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Trouhans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à K3M dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Murger, Trouhans (21170) PC Logement ZB164, ZB167 — 486 m² 2018/10/15

Répartition géographique des autorisations de K3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à K3M

Sources des informations sur K3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur K3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à K3M ?
K3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à K3M ?
Le profil de K3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes K3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à K3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à K3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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