2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
J.S.I. FONCIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Miribel.
J.S.I. FONCIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01700 à Miribel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
J.S.I. FONCIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2020 - 01/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour J.S.I. FONCIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Miribel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à J.S.I. FONCIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 713 Grande Rue, Miribel (01700) | PC Logement | AD1048, AD1049 | 2 891 m² | 218 m² | 2020/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montagny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 315 Chemin De Pre Rond, Montagny (69700) | PA | BH203, BH208 | 2 772 m² | 2024/07/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
