JPL - Permis de construire et DP

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534191960 Société civile immobilière Créée le 20/07/2011

Présentation détaillée de JPL

JPL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domène.

Profil et organisation

JPL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38420 à Domène.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JPL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de JPL

Activité d’urbanisme de JPL

JPL compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2015 - 11/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JPL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/02/2015 - 11/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JPL

1 autorisation sur la période 11/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Domène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JPL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JPL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JPL

Sources des informations sur JPL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JPL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JPL ?
JPL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JPL ?
Le profil de JPL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JPL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JPL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JPL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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