JOYEUX - Permis de construire et DP

Active
479939191 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2004

Infos clés

Présentation détaillée de JOYEUX

JOYEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varouville.

Profil et organisation

JOYEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50330 à VAROUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JOYEUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/2004

Siège social

Permis de construire et DP de JOYEUX

Activité d’urbanisme de JOYEUX

JOYEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2015 - 30/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JOYEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2015 - 30/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JOYEUX

2 autorisations sur la période 07/10/2015 - 30/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Varouville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JOYEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De La Cavee, Varouville (50330) PC Locaux B51, B49 42 750 m² 429 m² 2019/08/30
12 Rue De La Cavee, Varouville (50330) PC Locaux B59, B58 23 000 m² 1 157 m² 2015/10/07

Répartition géographique des autorisations de JOYEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JOYEUX

Sources des informations sur JOYEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JOYEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JOYEUX ?
JOYEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JOYEUX ?
Le profil de JOYEUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JOYEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JOYEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JOYEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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