JMS PROJETS - Permis de construire et DP

Active
823927116 Société civile immobilière Créée le 01/11/2016

Infos clés

Présentation détaillée de JMS PROJETS

JMS PROJETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pujaudran.

Profil et organisation

JMS PROJETS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32600 à Pujaudran.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JMS PROJETS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de JMS PROJETS

Activité d’urbanisme de JMS PROJETS

JMS PROJETS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2025 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JMS PROJETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/06/2025 - 05/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JMS PROJETS

1 autorisation sur la période 05/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pujaudran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JMS PROJETS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JMS PROJETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JMS PROJETS

Sources des informations sur JMS PROJETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JMS PROJETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JMS PROJETS ?
JMS PROJETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JMS PROJETS ?
Le profil de JMS PROJETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JMS PROJETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JMS PROJETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JMS PROJETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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