2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
JML LA BECASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rougiers.
JML LA BECASSE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83170 à Rougiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JML LA BECASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2015 - 28/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JML LA BECASSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rougiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JML LA BECASSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piaspe, Rougiers (83170) | PC Logement | A911 | 1 209 m² | 125 m² | 2023/07/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rougiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Departemental N 83 Piaspe, Rougiers (83170) | PA | A539, A538 | — | 2015/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
