JMA MERCERON - Permis de construire et DP

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502795420 Autre société civile Créée le 19/02/2008

Présentation détaillée de JMA MERCERON

JMA MERCERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Colomban.

Profil et organisation

JMA MERCERON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 85300 à CHALLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JMA MERCERON
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/02/2008

Siège social

Permis de construire et DP de JMA MERCERON

Activité d’urbanisme de JMA MERCERON

JMA MERCERON compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2023 - 14/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JMA MERCERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2023 - 14/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JMA MERCERON

2 autorisations sur la période 14/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Colomban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JMA MERCERON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rimans, Saint-Colomban (44310) PC Logement I1625 13 383 m² 81 m² 2023/11/14
12 Rimans, Saint-Colomban (44310) PC Logement I1626 877 m² 130 m² 2023/11/14

Répartition géographique des autorisations de JMA MERCERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à JMA MERCERON

Sources des informations sur JMA MERCERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JMA MERCERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JMA MERCERON ?
JMA MERCERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JMA MERCERON ?
Le profil de JMA MERCERON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JMA MERCERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JMA MERCERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JMA MERCERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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