JL BSM - Permis de construire et DP

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535179568 Société civile immobilière Créée le 19/09/2011

Présentation détaillée de JL BSM

JL BSM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bry-sur-Marne.

Profil et organisation

JL BSM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 94360 à Bry-sur-Marne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JL BSM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de JL BSM

Activité d’urbanisme de JL BSM

JL BSM compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2026 - 03/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JL BSM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/08/2026 - 03/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JL BSM

1 autorisation sur la période 03/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bry-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JL BSM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JL BSM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JL BSM

Sources des informations sur JL BSM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JL BSM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JL BSM ?
JL BSM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JL BSM ?
Le profil de JL BSM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JL BSM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JL BSM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JL BSM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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