JEAN-HAUT - Permis de construire et DP

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879217305 Société civile immobilière Créée le 13/11/2019

Présentation détaillée de JEAN-HAUT

JEAN-HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mongauzy.

Profil et organisation

JEAN-HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33190 à Puybarban.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JEAN-HAUT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2019

Siège social

Permis de construire et DP de JEAN-HAUT

Activité d’urbanisme de JEAN-HAUT

JEAN-HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2021 - 29/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2021 - 29/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JEAN-HAUT

1 autorisation sur la période 29/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mongauzy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JEAN-HAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JEAN-HAUT

Sources des informations sur JEAN-HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JEAN-HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JEAN-HAUT ?
JEAN-HAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JEAN-HAUT ?
Le profil de JEAN-HAUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JEAN-HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JEAN-HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JEAN-HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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